Mentions légales

Ce Site est édité par la société ELECTROMALL.MA SARL, dont le siège social est situé au 117 Rue Ibnou Mounir Residence Azzarka Etg 2 N°18 Maarif, Casablanca et dont les informations légales sont les suivantes :

1- IDENTITÉ

Identifiant Commun d’Entreprise : 003319469000009

Registre de Commerce : 589695

CNSS : 117899280

2- DÉCLARATION

Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre de ce site feront l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de Contrôle des Données à caractère Personnel (la CNDP) dès l’installation de cette dernière en application de la loi 09-08 du 18 février 2009 relative à la Protection des Personnes Physiques à l’égard du Traitement des Données à Caractère Personnel.

Les utilisateurs peuvent obtenir à cet effet les renseignements nécessaires auprès de cet organisme.

3- MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales sont consultables en ligne sur le site.

Elles sont susceptibles d’être modifiées sans autre formalité que la mise en ligne d’une nouvelle version modifiée, seule cette dernière version étant retenue.

4- COMPÉTENCES JURIDIQUES ET LOI APPLICABLE Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive

Solde d'hiver
0